Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier (Loi de 1901)
Numéro de dépôt :
96631234
Date de dépôt :
24/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2006
Présentation de la marque ANCGG
Déposée le 24 juin 1996 par l'association loi 1901 Nationale des Chasseurs de Grand Gibier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANCGG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Chasseurs de Grand Gibier domicilié(e) 2, rue René Donnet, 21240 TALANT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - France.
La marque ANCGG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier (Loi de 1901) - 2, rue René Donnet, 21240 TALANT - France
Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produit de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; livres, manuels, journaux, cartonnages, imprimés.Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus à usage textile; tissus élastiques; étiquettes en tissu; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier.Couvertures de lit et de table.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques); chapellerie.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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